Actes administratifs
Retrouvez ci-dessous l'ensemble des compte-rendus des Comités et délibérations.
Compte-rendus des Conseils
( en cours de mise à jour)
- Comité du 8 décembre 2022
- Comité du 5 juillet 2022
- Comité du 24 mai 2022
- Comité du 9 février 2022
- Comité du 16 décembre 2021
- Comité du 15 avril 2021
- Comité du 10 février 2021
- Comité du 16 décembre 2020
- Comité du 25 septembre 2020
- Comité du 12 mars 2020
- Comité du 12 février 2020
- Comité du 1er février 2019
- Comité du 23 mars 2018
- Comité du 23 mai 2017
- Comité du 15 mars 2017
- Comité du 9 juin 2016
- Comité du 14 janvier 2016
- Comité du 23 mars 2016
- Comité du 17 mars 2015
- Comité du 28 octobre 2014
- Comité du 28 mai 2014
ARRÊTÉS
Année 2024
- Arrêté du Président en date du 25 janvier 2024 engageant la procédure de modification simplifiée du SCoT du pays de Lorient. (document mis en ligne le 25 janvier 2024)
DÉLIBÉRATIONS
Année 2024
> Comité du 9 avril 2024
- Liste des délibérations du 9 avril (document mis en ligne le 11 avril 2024)
- Procès-verbal de la séance du comité du 8 février 2024 (document mis en ligne le 16 avril 2024)
- Approbation du procès-verbal de la séance du comité du 8 février 2024 (document mis en ligne le 16 avril 2024)
- Installation d'un nouveau membre du comité (document mis en ligne le 16 avril 2024)
- Commissions - Nouvelles désignations (document mis en ligne le 16 avril 2024)
- Taux de vacance commerciale dans les centralités commerciales de Lorient, Hennebont, Inzinzac-Lochrist, Kervignac et Languidic, et vacance commerciale dans les ZACOM de type 1(document mis en ligne le 16 avril 2024)
> Comité du 8 février 2024
- Liste des délibérations du 8 février (document mis en ligne le 15 février 2024)
- Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2024 (document mis en ligne le 16 février 2024)
- Approbation du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2024 (document mis en ligne le 16 février 2024)
- Désignation au sein des commissions (document mis en ligne le 16 février 2024)
- Installation de nouveaux membres du comité (document mis en ligne le 16 février 2024)
- Compte de gestion 2023 (document mis en ligne le 16 février 2024)
- Compte administratif 2023 (document mis en ligne le 16 février 2024)
- Affectation du résultat 2023(document mis en ligne le 16 février 2024)
- Vote du budget primitif 2024 (document mis en ligne le 11 mars 2024)
- Mission d’assistance confiée à AudéLor au titre de 2024 (document mis en ligne le 16 février 2024)
> Comité du 25 janvier 2024
- Liste des délibérations du 25 janvier (document mis en ligne le 26 janvier 2024)
- Procès verbal du comité du 19 octobre 2023(document mis en ligne le 02 février 2024)
- Commissions - Nouvelle désignation (document mis en ligne le 02 février 2024)
- Débat et rapport d'orientations budgétaires 2024 (document mis en ligne le 02 février 2024)
- Adoption de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 (document mis en ligne le 02 février 2024)
- Adoption du réglement budgétaire et financier (document mis en ligne le 02 février 2024)
- Instruction budgétaire et comptable M57 (document mis en ligne le 02 février 2024)
Année 2023
> Comité du 19 octobre 2023
- Liste des délibérations du 19 octobre (document mis en ligne le 25 octobre 2023)
- Procès-verbal de la sénace du 4 mai 2023 (document mis en ligne le 2 novembre 2023)
- Installation d'un nouveau membre du Comité (document mis en ligne le 2 novembre 2023)
- Mise en conformité avec la loi Climat et résilience et prise en compte du SRADDET Bretagne - Engagement d'une procédure de modification simplifiée du SCoT (document mis en ligne le 2 novembre 2023)
- Modification du SCoT - Amemdement de la délibération du SCoT adoptée le 7 février 2023 (document mis en ligne le 2 novembre 2023)
> Comité du 4 mai 2023
- Liste des délibérations du 4 mai (document mis en ligne le 9 mai 2023)
- Procès-verbal de la séance du 7 février 2023 (document mis en ligne le 12 mai 2023)
- Délibérations du Comité du 4 mai 2023. Taux de vacance commerciale dans les centralités commerciales de Lorient, Hennebont, Inzinzac-Lochrist, Kervignac et Languidic et vacance commerciale dans les ZACOMS de type 1 (document mis en ligne le 12 mai 2023)
PARUTION
- Vacance commerciale et mutations du commerce. SCoT du pays de Lorient, Document d’Aménagement Artisanal et Commercial
Communication AudéLor n°209, mai 2023
> Comité du 7 février 2023
- Liste des délibérations du 7 février (document mis en ligne le 9 février 2023)
Documents mis en ligne le 20 février 2023 :
- Procès-verbal de la séance du 8 décembre 2022
- Compte administratif 2022
- Compte de gestion 2022
- Affectation du résultat 2022
- Vote du budget primitif 2023
- Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2023
- Prescription de la modification du schéma de cohérence territoriale
- Financement d'une ingénierie commune relative à la sobriété foncière entre les structures porteuses de SCoT bretons
Année 2022
> Comité du 8 décembre 2022 (documents mis en ligne le 3 janvier 2023)
- Liste des délibérations du 8 décembre
- Compte-rendu du Comité du 5 juillet 2022
- Installation de nouveaux membres du comité
- Élection d'un vice-président
- Commissions : nouvelles désignations
- Débat et rapport d'orientations budgétaires 2023
> Comité du 5 juillet 2022 (documents mis en ligne le 18 juillet 2022)
- Périmètre des centralités commerciales - Demande de modification du périmètre de la centralité commerciale de Languidic
- Document d'Aménagement Artisanal et Commercial - Prise en compte de la vente et distribution en circuits courts par les producteurs locaux
- Zones d'activités économiques - Évolution du Document d'Orientations et d'Objectifs pour inscrire le site de l'aéroport de Lorient Bretagne-sud parmi la liste des sites d'activités économiques à créer ou à étendre
- Comité du syndicat mixte pour le SCoT du pays de Lorient - Compte-rendu de la séance du 24 mai 2022
- Liste des délibérations du 5 juillet 2022
> Comité du 24 mai 2022
- Comité du SCoT du pays de Lorient - Compte-rendu de la séance du 9 février 2022
- Taux de vacance commerciale dans les centralités commerciales de Lorient, Hennebont, Inzinzac-Lochrist, Kervignac et Languidic - et vacance commerciale dans les ZACOM de type 1
> Comité du 9 février 2022
- Comité du SCoT du pays de Lorient - Compte-rendu de la séance du 16 décembre 2021
- Compte administratif 2021
- Compte de gestion 2021
- Affectation du résultat 2021
- Vote du budget primitif 2022
- Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2022
- Adhésion à la centrale d'achat de Lorient Agglomération
> Autres actes administratifs : ARRÊTÉS (mise en ligne le 3 janvier 2023)
- Délégation de signature à Madame Carole Tilly, Directrice Générale Adjointe des Services de Lorient Agglomération
- Délégation de signature à Madame Kristell Siret-Jolive, Directrice Générale des Services de Lorient Agglomération
- Délégation de signature à Madame Marie Guevelou
Année 2021
> Comité du 16 décembre 2021
- Installation de nouveaux membres
- Débat et rapport d'orientations budgétaires
- Modification du volet commercial du SCoT - Demande du maire de Languidic
> Comité du 15 avril 2021
- Approbation de la modification simplifiée du SCoT du pays de Lorient
- Taux de vacance commerciale dans les centralités commerciales de Lorient, Hennebont, Inzinzac-Lochrist, Kervignac,et Languidic et vacance commerciale dans les ZACOM de type 1
> Comité du 10 février 2021
- Composition des commissions
- Approbation du règlement intérieur
- Compte administratif 2020
- Compte de gestion 2020
- Affectation du résultat 2020
- Vote du budget primitif 2021
- Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2021
Année 2020
> Comité du 16 décembre 2020
- Composition des commissions
- Délégation de pouvoirs du Comité au président
- Débat et rapport d'orientations budgétaires 2020
> Comité du 25 septembre 2020
- Procès-verbal de l'installation du comité
- Composition du bureau
- Création des commissions
- Délégation de pouvoirs du comité au Président
- Désignation de représentants au Conseil portuaire du port de Lorient
- Désignation de représentants à la fédération des SCoT
- Désignation d'un représentant à AudéLor
- Modalité de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du SCoT
> Comité du 12 mars 2020
- Validation de la modification simplifiée du SCoT
- Taux de vacance commerciale dans les centralités commerciales de Lorient, Hennebont, Inzinzac-Lochrist, Kervignac,et Languidic et vacance commerciale dans les ZACOM de type 1
> Comité du 12 février 2020
- Affectation du résultat 2019
- Vote du budget primitif 2020
- Compte administratif 2019
- Compte de gestion 2019
- Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2020
- Installation de nouveaux membres
Année 2019
> Comité du 26 mars 2019
- Modification simplifiée du SCoT
- Compte administratif 2018
- Compte de gestion 2018
- Affectation du résultat 2018
- Budget primitif 2019
- Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2019
- Taux de vacance commerciale
> Comité du 1er février 2019
- Compte-rendu du comité
- Décisions du président dans le cadre de la délégation de pouvoirs
- Débats et rapport d'orientations budgétaires 2019
- Nouveaux membres suppléants
Année 2018
> Comité du 16 mai 2018 pour l'approbation du SCOT
Consultez et téléchargez les documents ci-dessous :
- Projet d'Aménagement et de développement Durable
- Document d'Orientations et d'Objectifs
- Carte annexe au Document d'Orientations et d'Objectifs
- Carte Trame verte et bleue
- Diagnostic
- Évaluation environnementale
- État initial de l'environnement
- Synthèse du diagnostic et justification des choix
- Bilan de la concertation
- Rapport relatif à l'enquête publique
- Approbation de la révision du SCoT
- Annexe 1 à la délibération d'approbation
- Annexe 2 à la délibération d'approbation
- Annexe 3 à la délibération d'approbation
- Annexe 4 à la délibération d'approbation
> Comité du 23 mars 2018
- Compte administratif 2017
- Compte de gestion 2017
- Affectation du résultat 2017
- Débat d'Orientations Budgétaires 2018
- Vote du budget primitif 2018
- Taux de vacances commerciales
- Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2018
- Élection d'un nouveau vice-président
- Installation d'un nouveaux membre du Comité
Année 2017
> Comité du 15 mars 2017
- Compte administratif 2016
- Compte de gestion 2016
- Affectation du résultat 2016
- Débat d'Orientations Budgétaires 2017
- Vote du budget primitif 2017
- Convention référentiel géographique occupation du sol
- Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2017
> Comité du 23 mai 2017
- Document d’orientations et d’objectifs
- Carte : les supports de développement urbain du Pays de Lorient
- Carte : la trame verte et bleue du Pays de Lorient
- Projet d’aménagement et de développement durable
- Bilan de la concertation
- Diagnostic
- Évaluation environnementale
- État Initial de l’Environnement
- Synthèse du diagnostic et justification des choix
- Bilan de la concertation et arrêt du projet
- Commissions - nouvelle désignation
- Élection d'un nouveau vice-président
- Installation de nouveaux membres
Année 2016
> Comité du 14 janvier 2016
- Commissions - nouvelles désignations
- Convention relative à la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité et/ou au contrôle budgétaire ou à une obligation de transmission au représentant de l'état
- Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité
- Installation d'un nouveau membre
> Comité du 23 mars 2016
- Affectation du résultat 2015
- Vote du budget primitif 2016
- Commissions - nouvelle désignation
- Compte administratif 2015
- Compte de gestion 2015
- Débat d'orientation budgétaires 2016
- Installation d'un nouveau membre
- Désignation d'un représentant du SM du SCoT du Pays de Lorient au sein du Comité de pilotage du site de Natura 2000 "rade de Lorient"
- Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2016 - Autorisation à signer
> Comité du 9 juin 2016
- Plan d'exposition au bruit
- Chapitre individualisé valant schéma de mise en valeur de la mer
- Commissions - nouvelles désignations
- Débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durable
- PADD : version soumise au débat pour le Comité syndical
- PADD : carte de synthèse
- Elaboration d'un document d'aménagement artisanal et commercial
Année 2015
> Comité du 17 mars 2015
- Affectation du résultat 2014
- Budget primitif 2015 - Approbation
- Compte administratif 2014
- Compte de gestion 2014
- Débats d'orientations budgétaires 2015
- Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2015 - autorisation à signer
Année 2014
> Comité du 28 mai 2014
- Création des commissions
- Délégation de pouvoirs du Comité au Président
- Désignation d'un représentant du syndicat à AudéLor
- Désignation des représentants du Syndicat au Conseil portuaire du Port de Lorient
- Fixation du nombre de vice-Présidents
- Modification des statuts
- Extrait du procès-verbal de l'installation du Comité, de l'élection du Président et des 9 vice-Présidents
> Comité du 28 octobre 2014
- Composition des commissions
- Installation de nouveaux membres du comité
- Schéma de Cohérence Territoriale - Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2014 - Autorisation à signer
- Observation de la Chambre régionale des comptes - AudéLor
- Siège du Syndicat