Actes administratifs
Retrouvez ci-dessous l'ensemble des compte-rendus des Comités et délibérations.
Compte-rendus des Conseils
- Comité du 8 février 2024
- Comité du 25 janvier 2024
- Comité du 19 octobre 2023
- Comité du 4 mai 2023
- Comité du 7 février 2023
- Comité du 8 décembre 2022
- Comité du 5 juillet 2022
- Comité du 24 mai 2022
- Comité du 9 février 2022
- Comité du 16 décembre 2021
- Comité du 15 avril 2021
- Comité du 10 février 2021
- Comité du 16 décembre 2020
- Comité du 25 septembre 2020
- Comité du 12 mars 2020
- Comité du 12 février 2020
- Comité du 1er février 2019
- Comité du 23 mars 2018
- Comité du 23 mai 2017
- Comité du 15 mars 2017
- Comité du 9 juin 2016
- Comité du 14 janvier 2016
- Comité du 23 mars 2016
- Comité du 17 mars 2015
- Comité du 28 octobre 2014
- Comité du 28 mai 2014
ARRÊTÉS
Année 2024
- Arrêté du Président en date du 25 janvier 2024 engageant la procédure de modification simplifiée du SCoT du pays de Lorient. (document mis en ligne le 25 janvier 2024)
- Délégation de signature à Monsieur Bertrand ASSERAY, Directeur Général Adjoint chargé des ressources de Lorient Agglomération. (document mis en ligne le 16 septembre 2024)
- Délégation de signature à Madame Kristell SIRET-JOLIVE, Directrice Générale des Services de Lorient Agglomération. (document mis en ligne le16 septembre 2024)
- Délégation de signature à Madame Marie Guevelou, Directrice des Finances et Prospectives de Lorient Agglomération. (document mis en ligne le 16 septembre 2024)
DÉLIBÉRATIONS
Année 2024
> Comité du 14 mai 2024
- Liste des délibérations du 14 mai (document mis en ligne le 15 mai 2024)
- Procès-verbal de la séance du 9 avril 2024 (document mis en ligne le 23 mai 2024)
- Approbation du procès-verbal de la séance du 9 avril 2024 (document mis en ligne le 23 mai 2024)
- Évaluation du SCoT. Analyse des résultats de l’application du SCoT (document mis en ligne le 23 mai 2024)
> Comité du 9 avril 2024
- Liste des délibérations du 9 avril (document mis en ligne le 11 avril 2024)
- Procès-verbal de la séance du comité du 8 février 2024 (document mis en ligne le 16 avril 2024)
- Approbation du procès-verbal de la séance du comité du 8 février 2024 (document mis en ligne le 16 avril 2024)
- Installation d'un nouveau membre du comité (document mis en ligne le 16 avril 2024)
- Commissions - Nouvelles désignations (document mis en ligne le 16 avril 2024)
- Taux de vacance commerciale dans les centralités commerciales de Lorient, Hennebont, Inzinzac-Lochrist, Kervignac et Languidic, et vacance commerciale dans les ZACOM de type 1(document mis en ligne le 16 avril 2024)
> Comité du 8 février 2024
- Liste des délibérations du 8 février (document mis en ligne le 15 février 2024)
- Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2024 (document mis en ligne le 16 février 2024)
- Approbation du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2024 (document mis en ligne le 16 février 2024)
- Désignation au sein des commissions (document mis en ligne le 16 février 2024)
- Installation de nouveaux membres du comité (document mis en ligne le 16 février 2024)
- Compte de gestion 2023 (document mis en ligne le 16 février 2024)
- Compte administratif 2023 (document mis en ligne le 16 février 2024)
- Affectation du résultat 2023(document mis en ligne le 16 février 2024)
- Vote du budget primitif 2024 (document mis en ligne le 11 mars 2024)
- Mission d’assistance confiée à AudéLor au titre de 2024 (document mis en ligne le 16 février 2024)
> Comité du 25 janvier 2024
- Liste des délibérations du 25 janvier (document mis en ligne le 26 janvier 2024)
- Procès verbal du comité du 19 octobre 2023(document mis en ligne le 02 février 2024)
- Commissions - Nouvelle désignation (document mis en ligne le 02 février 2024)
- Débat et rapport d'orientations budgétaires 2024 (document mis en ligne le 02 février 2024)
- Adoption de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 (document mis en ligne le 02 février 2024)
- Adoption du réglement budgétaire et financier (document mis en ligne le 02 février 2024)
- Instruction budgétaire et comptable M57 (document mis en ligne le 02 février 2024)
Année 2023
> Comité du 19 octobre 2023
- Liste des délibérations du 19 octobre (document mis en ligne le 25 octobre 2023)
- Procès-verbal de la sénace du 4 mai 2023 (document mis en ligne le 2 novembre 2023)
- Installation d'un nouveau membre du Comité (document mis en ligne le 2 novembre 2023)
- Mise en conformité avec la loi Climat et résilience et prise en compte du SRADDET Bretagne - Engagement d'une procédure de modification simplifiée du SCoT (document mis en ligne le 2 novembre 2023)
- Modification du SCoT - Amemdement de la délibération du SCoT adoptée le 7 février 2023 (document mis en ligne le 2 novembre 2023)
> Comité du 4 mai 2023
- Liste des délibérations du 4 mai (document mis en ligne le 9 mai 2023)
- Procès-verbal de la séance du 7 février 2023 (document mis en ligne le 12 mai 2023)
- Délibérations du Comité du 4 mai 2023. Taux de vacance commerciale dans les centralités commerciales de Lorient, Hennebont, Inzinzac-Lochrist, Kervignac et Languidic et vacance commerciale dans les ZACOMS de type 1 (document mis en ligne le 12 mai 2023)
PARUTION
- Vacance commerciale et mutations du commerce. SCoT du pays de Lorient, Document d’Aménagement Artisanal et Commercial
Communication AudéLor n°209, mai 2023
> Comité du 7 février 2023
- Liste des délibérations du 7 février (document mis en ligne le 9 février 2023)
Documents mis en ligne le 20 février 2023 :
- Procès-verbal de la séance du 8 décembre 2022
- Compte administratif 2022
- Compte de gestion 2022
- Affectation du résultat 2022
- Vote du budget primitif 2023
- Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2023
- Prescription de la modification du schéma de cohérence territoriale
- Financement d'une ingénierie commune relative à la sobriété foncière entre les structures porteuses de SCoT bretons
Année 2022
> Comité du 8 décembre 2022 (documents mis en ligne le 3 janvier 2023)
- Liste des délibérations du 8 décembre
- Compte-rendu du Comité du 5 juillet 2022
- Installation de nouveaux membres du comité
- Élection d'un vice-président
- Commissions : nouvelles désignations
- Débat et rapport d'orientations budgétaires 2023
> Comité du 5 juillet 2022 (documents mis en ligne le 18 juillet 2022)
- Périmètre des centralités commerciales - Demande de modification du périmètre de la centralité commerciale de Languidic
- Document d'Aménagement Artisanal et Commercial - Prise en compte de la vente et distribution en circuits courts par les producteurs locaux
- Zones d'activités économiques - Évolution du Document d'Orientations et d'Objectifs pour inscrire le site de l'aéroport de Lorient Bretagne-sud parmi la liste des sites d'activités économiques à créer ou à étendre
- Comité du syndicat mixte pour le SCoT du pays de Lorient - Compte-rendu de la séance du 24 mai 2022
- Liste des délibérations du 5 juillet 2022
> Comité du 24 mai 2022
- Comité du SCoT du pays de Lorient - Compte-rendu de la séance du 9 février 2022
- Taux de vacance commerciale dans les centralités commerciales de Lorient, Hennebont, Inzinzac-Lochrist, Kervignac et Languidic - et vacance commerciale dans les ZACOM de type 1
> Comité du 9 février 2022
- Comité du SCoT du pays de Lorient - Compte-rendu de la séance du 16 décembre 2021
- Compte administratif 2021
- Compte de gestion 2021
- Affectation du résultat 2021
- Vote du budget primitif 2022
- Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2022
- Adhésion à la centrale d'achat de Lorient Agglomération
> Autres actes administratifs : ARRÊTÉS (mise en ligne le 3 janvier 2023)
- Délégation de signature à Madame Carole Tilly, Directrice Générale Adjointe des Services de Lorient Agglomération
- Délégation de signature à Madame Kristell Siret-Jolive, Directrice Générale des Services de Lorient Agglomération
- Délégation de signature à Madame Marie Guevelou
Année 2021
> Comité du 16 décembre 2021
- Installation de nouveaux membres
- Débat et rapport d'orientations budgétaires
- Modification du volet commercial du SCoT - Demande du maire de Languidic
> Comité du 15 avril 2021
- Approbation de la modification simplifiée du SCoT du pays de Lorient
- Taux de vacance commerciale dans les centralités commerciales de Lorient, Hennebont, Inzinzac-Lochrist, Kervignac,et Languidic et vacance commerciale dans les ZACOM de type 1
> Comité du 10 février 2021
- Composition des commissions
- Approbation du règlement intérieur
- Compte administratif 2020
- Compte de gestion 2020
- Affectation du résultat 2020
- Vote du budget primitif 2021
- Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2021
Année 2020
> Comité du 16 décembre 2020
- Composition des commissions
- Délégation de pouvoirs du Comité au président
- Débat et rapport d'orientations budgétaires 2020
> Comité du 25 septembre 2020
- Procès-verbal de l'installation du comité
- Composition du bureau
- Création des commissions
- Délégation de pouvoirs du comité au Président
- Désignation de représentants au Conseil portuaire du port de Lorient
- Désignation de représentants à la fédération des SCoT
- Désignation d'un représentant à AudéLor
- Modalité de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du SCoT
> Comité du 12 mars 2020
- Validation de la modification simplifiée du SCoT
- Taux de vacance commerciale dans les centralités commerciales de Lorient, Hennebont, Inzinzac-Lochrist, Kervignac,et Languidic et vacance commerciale dans les ZACOM de type 1
> Comité du 12 février 2020
- Affectation du résultat 2019
- Vote du budget primitif 2020
- Compte administratif 2019
- Compte de gestion 2019
- Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2020
- Installation de nouveaux membres
Année 2019
> Comité du 26 mars 2019
- Modification simplifiée du SCoT
- Compte administratif 2018
- Compte de gestion 2018
- Affectation du résultat 2018
- Budget primitif 2019
- Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2019
- Taux de vacance commerciale
> Comité du 1er février 2019
- Compte-rendu du comité
- Décisions du président dans le cadre de la délégation de pouvoirs
- Débats et rapport d'orientations budgétaires 2019
- Nouveaux membres suppléants
Année 2018
> Comité du 16 mai 2018 pour l'approbation du SCOT
Consultez et téléchargez les documents ci-dessous :
- Projet d'Aménagement et de développement Durable
- Document d'Orientations et d'Objectifs
- Carte annexe au Document d'Orientations et d'Objectifs
- Carte Trame verte et bleue
- Diagnostic
- Évaluation environnementale
- État initial de l'environnement
- Synthèse du diagnostic et justification des choix
- Bilan de la concertation
- Rapport relatif à l'enquête publique
- Approbation de la révision du SCoT
- Annexe 1 à la délibération d'approbation
- Annexe 2 à la délibération d'approbation
- Annexe 3 à la délibération d'approbation
- Annexe 4 à la délibération d'approbation
> Comité du 23 mars 2018
- Compte administratif 2017
- Compte de gestion 2017
- Affectation du résultat 2017
- Débat d'Orientations Budgétaires 2018
- Vote du budget primitif 2018
- Taux de vacances commerciales
- Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2018
- Élection d'un nouveau vice-président
- Installation d'un nouveaux membre du Comité
Année 2017
> Comité du 15 mars 2017
- Compte administratif 2016
- Compte de gestion 2016
- Affectation du résultat 2016
- Débat d'Orientations Budgétaires 2017
- Vote du budget primitif 2017
- Convention référentiel géographique occupation du sol
- Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2017
> Comité du 23 mai 2017
- Document d’orientations et d’objectifs
- Carte : les supports de développement urbain du Pays de Lorient
- Carte : la trame verte et bleue du Pays de Lorient
- Projet d’aménagement et de développement durable
- Bilan de la concertation
- Diagnostic
- Évaluation environnementale
- État Initial de l’Environnement
- Synthèse du diagnostic et justification des choix
- Bilan de la concertation et arrêt du projet
- Commissions - nouvelle désignation
- Élection d'un nouveau vice-président
- Installation de nouveaux membres
Année 2016
> Comité du 14 janvier 2016
- Commissions - nouvelles désignations
- Convention relative à la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité et/ou au contrôle budgétaire ou à une obligation de transmission au représentant de l'état
- Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité
- Installation d'un nouveau membre
> Comité du 23 mars 2016
- Affectation du résultat 2015
- Vote du budget primitif 2016
- Commissions - nouvelle désignation
- Compte administratif 2015
- Compte de gestion 2015
- Débat d'orientation budgétaires 2016
- Installation d'un nouveau membre
- Désignation d'un représentant du SM du SCoT du Pays de Lorient au sein du Comité de pilotage du site de Natura 2000 "rade de Lorient"
- Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2016 - Autorisation à signer
> Comité du 9 juin 2016
- Plan d'exposition au bruit
- Chapitre individualisé valant schéma de mise en valeur de la mer
- Commissions - nouvelles désignations
- Débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durable
- PADD : version soumise au débat pour le Comité syndical
- PADD : carte de synthèse
- Elaboration d'un document d'aménagement artisanal et commercial
Année 2015
> Comité du 17 mars 2015
- Affectation du résultat 2014
- Budget primitif 2015 - Approbation
- Compte administratif 2014
- Compte de gestion 2014
- Débats d'orientations budgétaires 2015
- Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2015 - autorisation à signer
Année 2014
> Comité du 28 mai 2014
- Création des commissions
- Délégation de pouvoirs du Comité au Président
- Désignation d'un représentant du syndicat à AudéLor
- Désignation des représentants du Syndicat au Conseil portuaire du Port de Lorient
- Fixation du nombre de vice-Présidents
- Modification des statuts
- Extrait du procès-verbal de l'installation du Comité, de l'élection du Président et des 9 vice-Présidents
> Comité du 28 octobre 2014
- Composition des commissions
- Installation de nouveaux membres du comité
- Schéma de Cohérence Territoriale - Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2014 - Autorisation à signer
- Observation de la Chambre régionale des comptes - AudéLor
- Siège du Syndicat