Actes administratifs

 

Retrouvez ci-dessous l'ensemble des compte-rendus des Comités et délibérations.

 

 

Compte-rendus des Conseils

Comité du 28 mai 2014

Comité du 28 octobre 2014

Comité du 17 mars 2015

Comité du 14 janvier 2016

Comité du 23 mars 2016

Comité du 9 juin 2016

Comité du 15 mars 2017

Comité du 23 mai 2017

 

 

Délibérations

 

Année 2018

> Comité du 23 mars 2018

Compte administratif 2017
Compte de gestion 2017
Affectation du résultat 2017
Débat d'Orientations Budgétaires 2018
Vote du budget primitif 2018
Taux de vacances commerciales
Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2018
Élection d'un nouveau vice-président
Installation d'un nouveaux membre du Comité

 

Année 2017

> Comité du 15 mars 2017

Compte administratif 2016

Compte de gestion 2016

Affectation du résultat 2016

Débat d'Orientations Budgétaires 2017

Vote du budget primitif 2017

Convention référentiel géographique occupation du sol

Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2017

 

> Comité du 23 mai 2017

Document d’orientations et d’objectifs

Carte : les supports de développement urbain du Pays de Lorient

Carte : la trame verte et bleue du Pays de Lorient

Projet d’aménagement et de développement durable

Bilan de la concertation

Diagnostic

Évaluation environnementale

État Initial de l’Environnement

Synthèse du diagnostic et justification des choix

Bilan de la concertation et arrêt du projet

Commissions - nouvelle désignation

Élection d'un nouveau vice-président

Installation de nouveaux membres

 

 

Année 2016

> Comité du 14 janvier 2016

Commissions - nouvelles désignations

Convention relative à la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité et/ou au contrôle budgétaire ou à une obligation de transmission au représentant de l'état

Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité

Installation d'un nouveau membre

 

> Comité du 23 mars 2016

Affectation du résultat 2015

Vote du budget primitif 2016

Commissions - nouvelle désignation

Compte administratif 2015

Compte de gestion 2015

Débat d'orientation budgétaires 2016

Installation d'un nouveau membre

Désignation d'un représentant du SM du SCoT du Pays de Lorient au sein du Comité de pilotage du site de Natura 2000 "rade de Lorient"

Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2016 - Autorisation à signer

 

> Comité du 9 juin 2016

Plan d'exposition au bruit

Chapitre individualisé valant schéma de mise en valeur de la mer

Commissions - nouvelles désignations

Débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durable

PADD : version soumise au débat pour le Comité syndical

PADD : carte de synthèse

Elaboration d'un document d'aménagement artisanal et commercial

 

Année 2015

> Comité du 17 mars 2015

Affectation du résultat 2014

Budget primitif 2015 - Approbation

Compte administratif 2014

Compte de gestion 2014

Débats d'orientations budgétaires 2015

Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2015 - autorisation à signer

 

 Année 2014

> Comité du 28 mai 2014

Création des commissions

Délégation de pouvoirs du Comité au Président

Désignation d'un représentant du syndicat à AudéLor

Désignation des représentants du Syndicat au Conseil portuaire du Port de Lorient

Fixation du nombre de vice-Présidents

Modification des statuts

Extrait du procès-verbal de l'installation du Comité, de l'élection du Président et des 9 vice-Présidents

 

> Comité du 28 octobre 2014

Composition des commissions

Installation de nouveaux membres du comité

Schéma de Cohérence Territoriale - Mission d'assistance confiée à AudéLor au titre de 2014 - Autorisation à signer

Observation de la Chambre régionale des comptes - AudéLor

Siège du Syndicat